Plus il est absent, plus il fait parler de lui. Alors que Manuel Valls a annoncé dans un communiqué vendredi qu'il annoncerait mardi sa décision sur sa (probable) candidature à la mairie de Barcelone, le site nosdéputés.fr confirme que l'élu est particulièrement absent de l'Assemblée.
Ecoutez la journaliste Elise Karlin parler du probable exil barcelonais de Manuel Valls et de ce qu'il lui en a dit (sur SoundCloud).
Depuis la fin du mois de mai, le député LREM de l'Essonne n'a été présent que quatre jours au Palais Bourbon (avec les trois semaines de vacances d'août); soit moins que sur le seul mois de mars. Une situation qui ne manque pas de susciter les critiques depuis plusieurs jours, à mesure que l'intérêt de l'ancien Premier ministre pour la mairie de Barcelone devient évident. S'il venait à candidater dans la capitale catalane, ce serait une situation qui serait inédite pour un député français. L'Express fait le point sur ce qu'il lui sera possible de faire - ou pas - en tant qu'élu français.
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Peu de contraintes à la présence
Malgré la colère de certains de ses collègues députés, la loi n'oblige pas les députés à un temps de présence minimale à l'Assemblée. En clair, ils ne peuvent être démis de leurs fonctions en cas d'absentéisme flagrant.
En revanche, le règlement de l'Assemblée nationale prévoit des sanctions financières qui pourraient affecter Manuel Valls en cas d'absences trop fréquentes. "Pourraient", car elles ne sont pas automatiquement appliquées.
Si, sur un mois, un député est absent à plus de deux commissions parlementaires - qui étudient et amendent obligatoirement les textes avant les séances publiques -, il peut être contraint de s'acquitter d'une amende de 360 euros par réunion manquée.
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S'il est absent à plus du tiers des scrutins publics sur une session (entre octobre et juillet), l'amende est de 4 320 euros, et de 8 500 euros s'il manque plus de la moitié des scrutins publics. Pour rappel, un député perçoit une rémunération brute de 7 209,74 euros, soit environ 5 500 euros nets.
Mais si François de Rugy a affirmé, quand il présidait encore l'Assemblée, que cette sanction serait appliquée, elle ne l'a jamais été depuis la date de son institution en... 1994.
Un cumul théoriquement possible
Pas d'obstacle insurmontable, donc, à ce que le député de l'Essonne s'absente pour conquérir la mairie de Barcelone. D'autant moins que "aucune disposition législative ou réglementaire ne contraint un député à une présence minimale en France ou dans sa circonscription d'élection", précise l'Assemblée nationale à l'Express.
Pourrait-il alors aller jusqu'à cumuler les fonctions ? Théoriquement, oui. Car rien ne s'y oppose ni ne contraindrait, en l'état, le député de l'Essonne à démissionner.
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Certes, la loi interdit le cumul des mandats.Depuis 2017, date de l'application de la loi de 2014, les parlementaires français ne peuvent plus cumuler leur mandat national avec une fonction exécutive locale, dont celle de maire. Les députés et sénateurs n'ont pas non plus le droit d'être député européen, en vertu de cette même loi.
Mais Manuel Valls ambitionne, lui, de devenir maire d'une ville d'un autre Etat européen. Et ce cas de figure du cumul d'un mandat parlementaire avec une fonction exécutive locale à l'étranger n'a tout simplement pas été prévu par les textes. "Aucune disposition n'interdit la candidature à de telles fonctions pour des parlementaires", explique l'Assemblée.
Politiquement risqué
Mais la politique va au-delà du droit, et plusieurs députés affichent déjà leur opposition. Notamment parce que la question se pose de savoir si un député rémunéré par la République française peut se consacrer principalement à une activité à l'extérieur du territoire.
Pour Farida Amrani, adversaire La France insoumise de Manuel Valls lors des élections législatives en 2017, pas d'hésitation : il doit démissionner. Elle a même lancé une pétition en ce sens.
La députée socialiste Valérie Rabault a aussi appelé à sa démission, et Philippe Gosselin, député Les Républicains, est sur la même ligne. "Il n'y a pas urgence à ce qu'il démissionne, mais ça ne peut pas durer. On ne peut pas être un pied en France et un pied à Barcelone, il faut choisir...", a-t-il déclaré à 20 minutes.
L'entourage de Manuel Valls laisse entendre que s'il devait se tourner vers Barcelone, il démissionnerait de l'Assemblée. Pour l'instant, le principal intéressé n'a encore rien décidé officiellement. La situation n'étant pas juridiquement tranchée, l'Assemblée explique donc à l'Express que, si Manuel Valls était élu à la mairie de Barcelone tout en refusant de laisser son siège de député, il reviendrait probablement au Conseil constitutionnel de trancher la question. Et, potentiellement, de créer un précédent.